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Équilibre écologique

4 novembre 2009·DE·Arrêt de principe·ATF·BGE 136 II 142·1
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Regeste

14. Extrait de l'arrêt de la Ire Cour de droit public dans la cause Office fédéral de l'environnement et A. contre B. et Département du territoire du canton de Genève (recours en matière de droit public)

Notes

Le texte intégral de cet arrêt est en cours de traitement.

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Cité par (1)

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